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CLAVEL

Active
Siren812 307 460SCI01360 LOYETTESCréée le 01 juillet 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions94 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
358 k€
Effectif
Non publié

CLAVEL est une SCI immatriculée le 1er juillet 2015 sous le numéro SIREN 812 307 460. Le siège social de l'entreprise se trouve 93 rue Lieutenant Delaye, 01360 Loyettes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JACQUES CLAVEL, gérant.

Fiche d'identité de CLAVEL

Dénomination
CLAVEL
SIREN
812 307 460
SIRET (siège)
812 307 460 00012
N° TVA intracommunautaire
FR25812307460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 812 307 460
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
358 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juillet 2015
Siège social
93 RUE LIEUTENANT DELAYE, 01360, LOYETTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAVEL

Gestion immobilière

Finances de CLAVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAVEL

JC

JACQUES CLAVEL

Gérant

Depuis la création (01 juillet 2015) · 11 ans

MC

MARIE-HELENE CLAVEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 juillet 2015) · 11 ans

FC

FRANCK CLAVEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 juillet 2015) · 11 ans

JM

JORDAN MARECHAL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 juillet 2015) · 11 ans

AM

ALEXIS MARECHAL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 juillet 2015) · 11 ans

AS

ANNE-MARIE SAINT-GENIS

Gérant

Depuis la création (01 juillet 2015) · 11 ans

Établissements de CLAVEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01360 LOYETTESSiègeActif

    812 307 460 00012 · ouvert le 26 décembre 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLAVEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2015

  • Acte

Comptes annuels de CLAVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

94 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLAVEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAVEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-07-01 · Début d'activité : 2014-12-26

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2015

Questions fréquentes sur CLAVEL

Quel est le numéro SIREN de CLAVEL ?

Le numéro SIREN de CLAVEL est 812 307 460. Le SIRET de son siège social est 812 307 460 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25812307460.

Qui dirige CLAVEL ?

CLAVEL est dirigée par JACQUES CLAVEL, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLAVEL ?

Le siège social de CLAVEL est situé 93 rue Lieutenant Delaye, 01360 Loyettes.

CLAVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVEL.

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