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CLAVEL JACQUES

Active
Siren318 763 687Entrepreneur individuel01360 LOYETTESCréée le 01 janvier 1980

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

CLAVEL JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 318 763 687. Elle est domiciliée Pl du Grand Port, 01360 Loyettes. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de CLAVEL JACQUES

Dénomination
CLAVEL JACQUES
SIREN
318 763 687
SIRET (siège)
318 763 687 00023
N° TVA intracommunautaire
FR83318763687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 318 763 687
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
PL DU GRAND PORT, 01360, LOYETTES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLAVEL JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de CLAVEL JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01360 LOYETTESSiègeActif

    318 763 687 00023 · ouvert le 17 mars 1988 · NAF 6820B

  • 01360 LOYETTESFermé

    318 763 687 00031 · ouvert le 05 janvier 2011 · NAF 4778B

Conformité de CLAVEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAVEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLAVEL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur CLAVEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CLAVEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de CLAVEL JACQUES est 318 763 687. Le SIRET de son siège social est 318 763 687 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83318763687.

Où se situe le siège social de CLAVEL JACQUES ?

Le siège social de CLAVEL JACQUES est situé Pl du Grand Port, 01360 Loyettes.

CLAVEL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVEL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVEL JACQUES.