CLAVEL JACQUES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
CLAVEL JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 318 763 687. Elle est domiciliée Pl du Grand Port, 01360 Loyettes. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CLAVEL JACQUES
INSEE- Dénomination
- CLAVEL JACQUES
- SIREN
- 318 763 687
- SIRET (siège)
- 318 763 687 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR83318763687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 318 763 687
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- PL DU GRAND PORT, 01360, LOYETTES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CLAVEL JACQUES
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de CLAVEL JACQUES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01360 LOYETTESSiègeActif
318 763 687 00023 · ouvert le 17 mars 1988 · NAF 6820B
- 01360 LOYETTESFermé
318 763 687 00031 · ouvert le 05 janvier 2011 · NAF 4778B
Conformité de CLAVEL JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAVEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAVEL JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur CLAVEL JACQUES
Quel est le numéro SIREN de CLAVEL JACQUES ?
Le numéro SIREN de CLAVEL JACQUES est 318 763 687. Le SIRET de son siège social est 318 763 687 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83318763687.
Où se situe le siège social de CLAVEL JACQUES ?
Le siège social de CLAVEL JACQUES est situé Pl du Grand Port, 01360 Loyettes.
CLAVEL JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAVEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAVEL JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVEL JACQUES.
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