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CLAVEL SYLVAIN

Active
Siren409 355 500Entrepreneur individuel38350 LAVALDENSCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAVEL SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 409 355 500. Elle est domiciliée Ham la Gorge, 38350 Lavaldens. L'entreprise déclare le code NAF 0145Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CLAVEL SYLVAIN

Dénomination
CLAVEL SYLVAIN
SIREN
409 355 500
SIRET (siège)
409 355 500 00011
N° TVA intracommunautaire
FR49409355500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 355 500
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
HAM LA GORGE, 38350, LAVALDENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAVEL SYLVAIN

Élevage d'ovins et de caprins

Finances de CLAVEL SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAVEL SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAVEL SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38350 LAVALDENSSiègeActif

    409 355 500 00011 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0145Z

Documents juridiques de CLAVEL SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAVEL SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVEL SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAVEL SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEL SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAVEL SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAVEL SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur CLAVEL SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de CLAVEL SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de CLAVEL SYLVAIN est 409 355 500. Le SIRET de son siège social est 409 355 500 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49409355500.

Où se situe le siège social de CLAVEL SYLVAIN ?

Le siège social de CLAVEL SYLVAIN est situé Ham la Gorge, 38350 Lavaldens.

CLAVEL SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVEL SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVEL SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVEL SYLVAIN.

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