CLEMENT DOMINIQUE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
CLEMENT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 septembre 1999 sous le numéro SIREN 424 163 483. Son siège social est situé 9 Pl du 11 Novembre 1918 l'Atrium batiment d, 69500 Bron. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CLEMENT DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- CLEMENT DOMINIQUE
- SIREN
- 424 163 483
- SIRET (siège)
- 424 163 483 00052
- N° TVA intracommunautaire
- FR35424163483Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 424 163 483
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 septembre 1999
- Siège social
- 9 PL DU 11 NOVEMBRE 1918 L'ATRIUM BATIMENT D, 69500, BRON
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de CLEMENT DOMINIQUE
Activités des agents et courtiers d'assurances
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Établissements de CLEMENT DOMINIQUE
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 69500 BRONSiègeFermé
424 163 483 00052 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6622Z
- 11370 LEUCATEActif
424 163 483 00045 · ouvert le 26 décembre 2018 · NAF 6820B
- 69800 SAINT-PRIESTFermé
424 163 483 00011 · ouvert le 07 septembre 1999 · NAF 741J
- 69500 BRONFermé
424 163 483 00029 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 6622Z
- 69500 BRONFermé
424 163 483 00037 · ouvert le 15 janvier 2008 · NAF 6622Z
Conformité de CLEMENT DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLEMENT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLEMENT DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 septembre 1999
Questions fréquentes sur CLEMENT DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de CLEMENT DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de CLEMENT DOMINIQUE est 424 163 483. Le SIRET de son siège social est 424 163 483 00052. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35424163483.
Où se situe le siège social de CLEMENT DOMINIQUE ?
Le siège social de CLEMENT DOMINIQUE est situé 9 Pl du 11 Novembre 1918 l'Atrium batiment d, 69500 Bron.
CLEMENT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLEMENT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLEMENT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT DOMINIQUE.
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