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CLEMENT MICHEL

Active
Siren434 985 065Entrepreneur individuel01630 SAINT-GENIS-POUILLYCréée le 01 avril 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLEMENT MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1999 sous le numéro SIREN 434 985 065. Son siège social est situé 1 Pl de la Fontaine, 01630 Saint-Genis-Pouilly. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de CLEMENT MICHEL

Dénomination
CLEMENT MICHEL
SIREN
434 985 065
SIRET (siège)
434 985 065 00011
N° TVA intracommunautaire
FR45434985065Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 985 065
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 avril 1999
Siège social
1 PL DE LA FONTAINE, 01630, SAINT-GENIS-POUILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLEMENT MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CLEMENT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CLEMENT MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01630 SAINT-GENIS-POUILLYSiègeFermé

    434 985 065 00011 · ouvert le 01 avril 1999 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLEMENT MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLEMENT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1999

Questions fréquentes sur CLEMENT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT MICHEL ?

Le numéro SIREN de CLEMENT MICHEL est 434 985 065. Le SIRET de son siège social est 434 985 065 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45434985065.

Où se situe le siège social de CLEMENT MICHEL ?

Le siège social de CLEMENT MICHEL est situé 1 Pl de la Fontaine, 01630 Saint-Genis-Pouilly.

CLEMENT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT MICHEL.

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