CLOCHETTE DES LICES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 987 782 083, CLOCHETTE DES LICES est une SCI créée le 21 mars 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 62 RUE Faramand, 39600 Arbois. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par Jérôme BROUSSEAU, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CLOCHETTE DES LICES
INSEE- Dénomination
- CLOCHETTE DES LICES
- SIREN
- 987 782 083
- SIRET (siège)
- 987 782 083 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR44987782083Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 987 782 083
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 21 mars 2024
- Siège social
- 62 RUE Faramand, 39600, Arbois
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de CLOCHETTE DES LICES
L'édification, l'acquisition d'immeubles, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement desdits immeubles et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement ; Éventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la Société, au moyen de vente, échange ou apport en société, et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la Société.
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Finances de CLOCHETTE DES LICES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLOCHETTE DES LICES
INSEECLOCHETTE
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 mars 2024) · 2 ans
Établissements de CLOCHETTE DES LICES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39600 ArboisSiègeActif
987 782 083 00016 · ouvert le 14 mars 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de CLOCHETTE DES LICES
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de CLOCHETTE DES LICES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOCHETTE DES LICES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOCHETTE DES LICES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLOCHETTE DES LICES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLOCHETTE DES LICES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-03-14
- création
Date d'effet : 21 mars 2024
Questions fréquentes sur CLOCHETTE DES LICES
Quel est le numéro SIREN de CLOCHETTE DES LICES ?
Le numéro SIREN de CLOCHETTE DES LICES est 987 782 083. Le SIRET de son siège social est 987 782 083 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44987782083.
Qui dirige CLOCHETTE DES LICES ?
CLOCHETTE DES LICES est dirigée par Jérôme BROUSSEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLOCHETTE DES LICES ?
Le siège social de CLOCHETTE DES LICES est situé 62 RUE Faramand, 39600 Arbois.
CLOCHETTE DES LICES est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOCHETTE DES LICES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOCHETTE DES LICES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOCHETTE DES LICES.
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