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CLUZEL BERNARD

Active
Siren514 765 759Entrepreneur individuel71100 CHALON-SUR-SAONECréée le 25 août 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLUZEL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 août 2009 sous le numéro SIREN 514 765 759. Elle est domiciliée av Georges Pompidou, 71100 Chalon-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CLUZEL BERNARD

Dénomination
CLUZEL BERNARD
SIREN
514 765 759
SIRET (siège)
514 765 759 00014
N° TVA intracommunautaire
FR59514765759Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 765 759
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
25 août 2009
Siège social
AV GEORGES POMPIDOU, 71100, CHALON-SUR-SAONE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLUZEL BERNARD

Location de logements

Finances de CLUZEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLUZEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CLUZEL BERNARD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 71100 CHALON-SUR-SAONESiègeActif

    514 765 759 00014 · ouvert le 25 août 2009 · NAF 6820A

  • 34090 MONTPELLIERActif

    514 765 759 00022 · ouvert le 29 octobre 2019 · NAF 6820A

Documents juridiques de CLUZEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLUZEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLUZEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLUZEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLUZEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLUZEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLUZEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 août 2009

Questions fréquentes sur CLUZEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CLUZEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de CLUZEL BERNARD est 514 765 759. Le SIRET de son siège social est 514 765 759 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59514765759.

Où se situe le siège social de CLUZEL BERNARD ?

Le siège social de CLUZEL BERNARD est situé av Georges Pompidou, 71100 Chalon-sur-Saone.

CLUZEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CLUZEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLUZEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLUZEL BERNARD.

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