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COL DES ARAVIS

Active
Siren810 764 043Société civile74220 LA CLUSAZCréée le 10 avril 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
80,0 k€
Effectif
Non publié

COL DES ARAVIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 avril 2015, identifiée par le SIREN 810 764 043. Elle est domiciliée 329 Rte de la Sence, 74220 La Clusaz. Son activité principale relève du code NAF 0145Z. Elle est dirigée par ANNE-MARIE BASTARD-ROSSET, gérant.

Fiche d'identité de COL DES ARAVIS

Dénomination
COL DES ARAVIS
SIREN
810 764 043
SIRET (siège)
810 764 043 00016
N° TVA intracommunautaire
FR69810764043Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 810 764 043
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
80 000 €
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
10 avril 2015
Siège social
329 RTE DE LA SENCE , 74220, LA CLUSAZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COL DES ARAVIS

Exploitation de biens agricoles apportés par les associés, achetés, pris à bail ou mis à disposition.

Finances de COL DES ARAVIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COL DES ARAVIS

AB

ANNE-MARIE BASTARD-ROSSET

Gérant

Depuis la création (10 avril 2015) · 11 ans

DP

DAMIEN PERILLAT-MERCEROZ

Gérant

Depuis la création (10 avril 2015) · 11 ans

Établissements de COL DES ARAVIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74220 LA CLUSAZSiègeActif

    810 764 043 00016 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 0145Z

Documents juridiques de COL DES ARAVIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 avril 2015

  • Acte

Comptes annuels de COL DES ARAVIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COL DES ARAVIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COL DES ARAVIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COL DES ARAVIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne COL DES ARAVIS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, c18-POLE SOCIAL

    Décision du 17 novembre 2025 · N° 24/00405

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COL DES ARAVIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COL DES ARAVIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 2015

Questions fréquentes sur COL DES ARAVIS

Quel est le numéro SIREN de COL DES ARAVIS ?

Le numéro SIREN de COL DES ARAVIS est 810 764 043. Le SIRET de son siège social est 810 764 043 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69810764043.

Qui dirige COL DES ARAVIS ?

COL DES ARAVIS est dirigée par ANNE-MARIE BASTARD-ROSSET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de COL DES ARAVIS ?

Le siège social de COL DES ARAVIS est situé 329 Rte de la Sence, 74220 La Clusaz.

COL DES ARAVIS est-elle toujours en activité ?

Oui, COL DES ARAVIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COL DES ARAVIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COL DES ARAVIS.

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