COMTOISE D'HOTELLERIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COMTOISE D'HOTELLERIE est une SARL immatriculée le 23 mai 2011 sous le numéro SIREN 533 057 691. Son siège social est situé rue Eiffel Combe Sourchet zi, 25300 Pontarlier. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale.
Fiche d'identité de COMTOISE D'HOTELLERIE
INSEE- Dénomination
- COMTOISE D'HOTELLERIE
- SIREN
- 533 057 691
- SIRET (siège)
- 533 057 691 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR45533057691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 057 691
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 23 mai 2011
- Siège social
- RUE EIFFEL COMBE SOURCHET ZI, 25300, PONTARLIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de COMTOISE D'HOTELLERIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COMTOISE D'HOTELLERIE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COMTOISE D'HOTELLERIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25300 PONTARLIERSiègeActif
533 057 691 00016 · NAF 7010Z
Documents juridiques de COMTOISE D'HOTELLERIE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COMTOISE D'HOTELLERIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMTOISE D'HOTELLERIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COMTOISE D'HOTELLERIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMTOISE D'HOTELLERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant COMTOISE D'HOTELLERIE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COMTOISE D'HOTELLERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COMTOISE D'HOTELLERIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 mai 2011
Questions fréquentes sur COMTOISE D'HOTELLERIE
Quel est le numéro SIREN de COMTOISE D'HOTELLERIE ?
Le numéro SIREN de COMTOISE D'HOTELLERIE est 533 057 691. Le SIRET de son siège social est 533 057 691 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45533057691.
Où se situe le siège social de COMTOISE D'HOTELLERIE ?
Le siège social de COMTOISE D'HOTELLERIE est situé rue Eiffel Combe Sourchet zi, 25300 Pontarlier.
COMTOISE D'HOTELLERIE est-elle toujours en activité ?
Oui, COMTOISE D'HOTELLERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COMTOISE D'HOTELLERIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMTOISE D'HOTELLERIE.