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CONTANT MICHEL

Active
Siren427 537 543Entrepreneur individuel21230 ARNAY-LE-DUCCréée le 01 février 1980

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CONTANT MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1980 sous le numéro SIREN 427 537 543. Elle est domiciliée 42 rue Saint Jacques, 21230 Arnay-le-Duc. CONTANT MICHEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de CONTANT MICHEL

Dénomination
CONTANT MICHEL
SIREN
427 537 543
SIRET (siège)
427 537 543 00014
N° TVA intracommunautaire
FR71427537543Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 537 543
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 février 1980
Siège social
42 RUE SAINT JACQUES, 21230, ARNAY-LE-DUC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONTANT MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de CONTANT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21230 ARNAY-LE-DUCSiègeActif

    427 537 543 00014 · ouvert le 01 février 1980 · NAF 6820B

Conformité de CONTANT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONTANT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONTANT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CONTANT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1980

Questions fréquentes sur CONTANT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CONTANT MICHEL ?

Le numéro SIREN de CONTANT MICHEL est 427 537 543. Le SIRET de son siège social est 427 537 543 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71427537543.

Où se situe le siège social de CONTANT MICHEL ?

Le siège social de CONTANT MICHEL est situé 42 rue Saint Jacques, 21230 Arnay-le-Duc.

CONTANT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CONTANT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONTANT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONTANT MICHEL.

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