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COTS MICHEL

Active
Siren408 284 370Entrepreneur individuel11110 COURSANCréée le 01 février 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 284 370, COTS MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er février 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 B rue de la Mairie, 11110 Coursan. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COTS MICHEL

Dénomination
COTS MICHEL
SIREN
408 284 370
SIRET (siège)
408 284 370 00017
N° TVA intracommunautaire
FR75408284370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 284 370
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 février 1995
Siège social
6 B RUE DE LA MAIRIE, 11110, COURSAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COTS MICHEL

Culture de la vigne

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Finances de COTS MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTS MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COTS MICHEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 11110 COURSANSiègeFermé

    408 284 370 00017 · ouvert le 01 février 1995 · NAF 0121Z

  • 11110 COURSANFermé

    408 284 370 00025 · NAF 011G

Documents juridiques de COTS MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COTS MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTS MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTS MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1995

Questions fréquentes sur COTS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de COTS MICHEL ?

Le numéro SIREN de COTS MICHEL est 408 284 370. Le SIRET de son siège social est 408 284 370 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75408284370.

Où se situe le siège social de COTS MICHEL ?

Le siège social de COTS MICHEL est situé 6 B rue de la Mairie, 11110 Coursan.

COTS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COTS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTS MICHEL.

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