COTTIER DAMIAN
Active6820A · Location de logements
COTTIER DAMIAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 septembre 2016 sous le numéro SIREN 830 742 680. Son siège social est situé 6 rue Hippolyte Michaud C, 21200 Beaune. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de COTTIER DAMIAN
INSEE- Dénomination
- COTTIER DAMIAN
- SIREN
- 830 742 680
- SIRET (siège)
- 830 742 680 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR68830742680Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 830 742 680
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 23 septembre 2016
- Siège social
- 6 RUE HIPPOLYTE MICHAUD C, 21200, BEAUNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COTTIER DAMIAN
Location de logements
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Établissements de COTTIER DAMIAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21200 BEAUNESiègeActif
830 742 680 00010 · ouvert le 23 septembre 2016 · NAF 6820A
Conformité de COTTIER DAMIAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTIER DAMIAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COTTIER DAMIAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COTTIER DAMIAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 septembre 2016
Questions fréquentes sur COTTIER DAMIAN
Quel est le numéro SIREN de COTTIER DAMIAN ?
Le numéro SIREN de COTTIER DAMIAN est 830 742 680. Le SIRET de son siège social est 830 742 680 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68830742680.
Où se situe le siège social de COTTIER DAMIAN ?
Le siège social de COTTIER DAMIAN est situé 6 rue Hippolyte Michaud C, 21200 Beaune.
COTTIER DAMIAN est-elle toujours en activité ?
Oui, COTTIER DAMIAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COTTIER DAMIAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTIER DAMIAN.
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