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COTTON BERNARD

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Siren418 804 498Entrepreneur individuel04230 ONGLESCréée le 31 décembre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COTTON BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1986, identifié par le SIREN 418 804 498. Son siège social est situé à Ongles (04230). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z.

Fiche d'identité de COTTON BERNARD

Dénomination
COTTON BERNARD
SIREN
418 804 498
SIRET (siège)
418 804 498 00024
N° TVA intracommunautaire
FR54418804498Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 804 498
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
31 décembre 1986
Siège social
04230, ONGLES
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de COTTON BERNARD

Élevage d'ovins et de caprins

Finances de COTTON BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTTON BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COTTON BERNARD

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 04230 ONGLESSiègeActif

    418 804 498 00024 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0145Z

  • 04210 BRUNETFermé

    418 804 498 00016 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0145Z

  • 01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNEFermé

    418 804 498 00032 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 851G

  • 04210 BRUNETFermé

    418 804 498 00040 · ouvert le 08 juin 2009 · NAF 0162Z

Documents juridiques de COTTON BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COTTON BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTTON BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTTON BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTTON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTTON BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1986

Questions fréquentes sur COTTON BERNARD

Quel est le numéro SIREN de COTTON BERNARD ?

Le numéro SIREN de COTTON BERNARD est 418 804 498. Le SIRET de son siège social est 418 804 498 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54418804498.

Où se situe le siège social de COTTON BERNARD ?

Le siège social de COTTON BERNARD est situé 04230 Ongles.

COTTON BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, COTTON BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTTON BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTON BERNARD.

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