COURTOIS BERNARD
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
COURTOIS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1990 sous le numéro SIREN 422 177 097. Le siège social de l'entreprise se trouve La Missonniere, 49170 Saint-Germain-des-Pres. Son activité principale est élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z).
Fiche d'identité de COURTOIS BERNARD
INSEE- Dénomination
- COURTOIS BERNARD
- SIREN
- 422 177 097
- SIRET (siège)
- 422 177 097 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR72422177097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 177 097
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 01 mars 1990
- Siège social
- LA MISSONNIERE, 49170, SAINT-GERMAIN-DES-PRES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURTOIS BERNARD
Elevage d'ovins et de caprins,Elevage de chevaux et d'autres équidés
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Établissements de COURTOIS BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49170 SAINT-GERMAIN-DES-PRESSiègeActif
422 177 097 00017 · ouvert le 01 mars 1999 · NAF 0145Z
Conformité de COURTOIS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURTOIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COURTOIS BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1990
Questions fréquentes sur COURTOIS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de COURTOIS BERNARD ?
Le numéro SIREN de COURTOIS BERNARD est 422 177 097. Le SIRET de son siège social est 422 177 097 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72422177097.
Où se situe le siège social de COURTOIS BERNARD ?
Le siège social de COURTOIS BERNARD est situé La Missonniere, 49170 Saint-Germain-des-Pres.
COURTOIS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, COURTOIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURTOIS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTOIS BERNARD.
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