COURTOIS CLAUDE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
COURTOIS CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1988 sous le numéro SIREN 301 323 770. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue Clement Marot, 69330 Meyzieu. COURTOIS CLAUDE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de COURTOIS CLAUDE
INSEE- Dénomination
- COURTOIS CLAUDE
- SIREN
- 301 323 770
- SIRET (siège)
- 301 323 770 00075
- N° TVA intracommunautaire
- FR95301323770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 301 323 770
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 31 décembre 1988
- Siège social
- 15 RUE CLEMENT MAROT, 69330, MEYZIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURTOIS CLAUDE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de COURTOIS CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69330 MEYZIEUSiègeActif
301 323 770 00075 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 6820B
Conformité de COURTOIS CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURTOIS CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COURTOIS CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1988
Questions fréquentes sur COURTOIS CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de COURTOIS CLAUDE ?
Le numéro SIREN de COURTOIS CLAUDE est 301 323 770. Le SIRET de son siège social est 301 323 770 00075. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95301323770.
Où se situe le siège social de COURTOIS CLAUDE ?
Le siège social de COURTOIS CLAUDE est situé 15 rue Clement Marot, 69330 Meyzieu.
COURTOIS CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, COURTOIS CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURTOIS CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTOIS CLAUDE.
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