COURTY DAMIEN
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
COURTY DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2003, identifié par le SIREN 445 063 928. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue du Moulin Presle, 70230 Dampierre-sur-Linotte. COURTY DAMIEN relève du secteur élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z).
Fiche d'identité de COURTY DAMIEN
INSEE- Dénomination
- COURTY DAMIEN
- SIREN
- 445 063 928
- SIRET (siège)
- 445 063 928 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR85445063928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 445 063 928
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 01 janvier 2003
- Siège social
- 3 RUE DU MOULIN PRESLE, 70230, DAMPIERRE-SUR-LINOTTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURTY DAMIEN
Élevage d'ovins et de caprins
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Établissements de COURTY DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70230 DAMPIERRE-SUR-LINOTTESiègeActif
445 063 928 00011 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0145Z
Conformité de COURTY DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTY DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURTY DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COURTY DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2003
Questions fréquentes sur COURTY DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de COURTY DAMIEN ?
Le numéro SIREN de COURTY DAMIEN est 445 063 928. Le SIRET de son siège social est 445 063 928 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85445063928.
Où se situe le siège social de COURTY DAMIEN ?
Le siège social de COURTY DAMIEN est situé 3 rue du Moulin Presle, 70230 Dampierre-sur-Linotte.
COURTY DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, COURTY DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURTY DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTY DAMIEN.
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