COUSTAURY Damien
Active6820A · Location de logements
COUSTAURY Damien est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 février 2024 sous le numéro SIREN 984 232 280. Le siège social de l'entreprise se trouve 132 RUE de la Digue, 07150 Vallon-Pont-d'Arc. COUSTAURY Damien relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de COUSTAURY Damien
INSEE- Dénomination
- COUSTAURY Damien
- SIREN
- 984 232 280
- SIRET (siège)
- 984 232 280 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR71984232280Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 984 232 280
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 05 février 2024
- Siège social
- 132 RUE de la Digue, 07150, Vallon-Pont-d'Arc
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de COUSTAURY Damien
Location meublé non professionnel
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Établissements de COUSTAURY Damien
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07150 Vallon-Pont-d'ArcSiègeActif
984 232 280 00011 · ouvert le 26 octobre 2021 · NAF 6820A
Conformité de COUSTAURY Damien
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUSTAURY Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COUSTAURY Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COUSTAURY Damien
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 février 2024
Questions fréquentes sur COUSTAURY Damien
Quel est le numéro SIREN de COUSTAURY Damien ?
Le numéro SIREN de COUSTAURY Damien est 984 232 280. Le SIRET de son siège social est 984 232 280 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71984232280.
Où se situe le siège social de COUSTAURY Damien ?
Le siège social de COUSTAURY Damien est situé 132 RUE de la Digue, 07150 Vallon-Pont-d'Arc.
COUSTAURY Damien est-elle toujours en activité ?
Oui, COUSTAURY Damien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COUSTAURY Damien est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUSTAURY Damien.
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