COUTURIER BERNARD
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 303 839 450, COUTURIER BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1975. Le siège social de l'entreprise se trouve Saint Michel, 52190 Villegusien-le-Lac. COUTURIER BERNARD relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de COUTURIER BERNARD
INSEE- Dénomination
- COUTURIER BERNARD
- SIREN
- 303 839 450
- SIRET (siège)
- 303 839 450 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR50303839450Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 303 839 450
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1975
- Siège social
- SAINT MICHEL, 52190, VILLEGUSIEN-LE-LAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COUTURIER BERNARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de COUTURIER BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 52190 VILLEGUSIEN-LE-LACSiègeActif
303 839 450 00010 · ouvert le 01 janvier 1975 · NAF 6820B
Conformité de COUTURIER BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTURIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COUTURIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COUTURIER BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1975
Questions fréquentes sur COUTURIER BERNARD
Quel est le numéro SIREN de COUTURIER BERNARD ?
Le numéro SIREN de COUTURIER BERNARD est 303 839 450. Le SIRET de son siège social est 303 839 450 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50303839450.
Où se situe le siège social de COUTURIER BERNARD ?
Le siège social de COUTURIER BERNARD est situé Saint Michel, 52190 Villegusien-le-Lac.
COUTURIER BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, COUTURIER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COUTURIER BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTURIER BERNARD.
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