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CTD

Active
Siren500 497 086SCI25000 BESANCONCréée le 15 octobre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 500 497 086, CTD est une SCI créée le 15 octobre 2007. Elle est domiciliée rue Jean Laslandes, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CAROLINE DUPUIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CTD

Dénomination
CTD
SIREN
500 497 086
SIRET (siège)
500 497 086 00016
N° TVA intracommunautaire
FR43500497086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 497 086
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 octobre 2007
Siège social
RUE JEAN LASLANDES, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CTD

PROPRIETE GESTION EXPLOITATION D UN IMMEUBLE QUE LA SOCIETE SE PROPOSE D ACQUERIR ET TOUTES OPERATIONS DE CARACTERE PUREMENT CIVIL SE RATTACHANT A L OBJET SOCIAL

Finances de CTD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CTD

TD

THIERRY DUPUIS

Autre

Depuis la création (15 octobre 2007) · 19 ans

CD

CAROLINE DUPUIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 octobre 2007) · 19 ans

Établissements de CTD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    500 497 086 00016 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de CTD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 2007

  • Acte

Comptes annuels de CTD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CTD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CTD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CTD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CTD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CTD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2007

Questions fréquentes sur CTD

Quel est le numéro SIREN de CTD ?

Le numéro SIREN de CTD est 500 497 086. Le SIRET de son siège social est 500 497 086 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43500497086.

Qui dirige CTD ?

CTD est dirigée par CAROLINE DUPUIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CTD ?

Le siège social de CTD est situé rue Jean Laslandes, 25000 Besancon.

CTD est-elle toujours en activité ?

Oui, CTD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CTD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CTD.

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