D'BRANCHES TOI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 989 107 701, D'BRANCHES TOI est une SNC créée le 11 juillet 2025. Elle est domiciliée 1675 RTE du roc rouge, 73200 Mercury. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par Damien PERINET-MARQUET en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de D'BRANCHES TOI
INSEE- Dénomination
- D'BRANCHES TOI
- SIREN
- 989 107 701
- SIRET (siège)
- 989 107 701 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR92989107701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 989 107 701
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 juillet 2025
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 juillet 2025
- Siège social
- 1675 RTE du roc rouge, 73200, Mercury
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de D'BRANCHES TOI
Location de terrains et autres biens immobiliers. La participation de la Société, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements ; la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités.
Finances de D'BRANCHES TOI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de D'BRANCHES TOI
INSEEGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (11 juillet 2025) · 1 an
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (11 juillet 2025) · 1 an
Établissements de D'BRANCHES TOI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73200 MercurySiègeActif
989 107 701 00017 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de D'BRANCHES TOI
INPIComptes annuels de D'BRANCHES TOI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D'BRANCHES TOI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de D'BRANCHES TOI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour D'BRANCHES TOI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant D'BRANCHES TOI n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de D'BRANCHES TOI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de D'BRANCHES TOI
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-07-11 · Début d'activité : 2025-09-01
- création
Date d'effet : 11 juillet 2025
Questions fréquentes sur D'BRANCHES TOI
Quel est le numéro SIREN de D'BRANCHES TOI ?
Le numéro SIREN de D'BRANCHES TOI est 989 107 701. Le SIRET de son siège social est 989 107 701 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92989107701.
Qui dirige D'BRANCHES TOI ?
D'BRANCHES TOI est dirigée par Damien PERINET-MARQUET, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de D'BRANCHES TOI ?
Le siège social de D'BRANCHES TOI est situé 1675 RTE du roc rouge, 73200 Mercury.
D'BRANCHES TOI est-elle toujours en activité ?
Oui, D'BRANCHES TOI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
D'BRANCHES TOI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D'BRANCHES TOI.
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