DARVIOT BERTRAND
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 317 013 555, DARVIOT BERTRAND est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue de la Velle, 21190 Meursault. DARVIOT BERTRAND relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DARVIOT BERTRAND
INSEE- Dénomination
- DARVIOT BERTRAND
- SIREN
- 317 013 555
- SIRET (siège)
- 317 013 555 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR06317013555Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 013 555
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- 17 RUE DE LA VELLE, 21190, MEURSAULT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DARVIOT BERTRAND
Location de logements
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Établissements de DARVIOT BERTRAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21190 MEURSAULTSiègeActif
317 013 555 00014 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 6820A
Conformité de DARVIOT BERTRAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DARVIOT BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DARVIOT BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DARVIOT BERTRAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur DARVIOT BERTRAND
Quel est le numéro SIREN de DARVIOT BERTRAND ?
Le numéro SIREN de DARVIOT BERTRAND est 317 013 555. Le SIRET de son siège social est 317 013 555 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06317013555.
Où se situe le siège social de DARVIOT BERTRAND ?
Le siège social de DARVIOT BERTRAND est situé 17 rue de la Velle, 21190 Meursault.
DARVIOT BERTRAND est-elle toujours en activité ?
Oui, DARVIOT BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DARVIOT BERTRAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DARVIOT BERTRAND.
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