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DARVIOT BERTRAND

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Siren317 013 555Entrepreneur individuel21190 MEURSAULTCréée le 01 janvier 1979

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 317 013 555, DARVIOT BERTRAND est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue de la Velle, 21190 Meursault. DARVIOT BERTRAND relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de DARVIOT BERTRAND

Dénomination
DARVIOT BERTRAND
SIREN
317 013 555
SIRET (siège)
317 013 555 00014
N° TVA intracommunautaire
FR06317013555Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 013 555
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
17 RUE DE LA VELLE, 21190, MEURSAULT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DARVIOT BERTRAND

Location de logements

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Établissements de DARVIOT BERTRAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21190 MEURSAULTSiègeActif

    317 013 555 00014 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 6820A

Conformité de DARVIOT BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DARVIOT BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DARVIOT BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DARVIOT BERTRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur DARVIOT BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de DARVIOT BERTRAND ?

Le numéro SIREN de DARVIOT BERTRAND est 317 013 555. Le SIRET de son siège social est 317 013 555 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06317013555.

Où se situe le siège social de DARVIOT BERTRAND ?

Le siège social de DARVIOT BERTRAND est situé 17 rue de la Velle, 21190 Meursault.

DARVIOT BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, DARVIOT BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DARVIOT BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DARVIOT BERTRAND.