DE BELAY STEPHANE

Active

Siren512 715 491Entrepreneur individuel83440 TANNERONCréée le 10 juin 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 512 715 491, DE BELAY STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 10 juin 2009. Son siège social est situé Quartier les Marjories, 83440 Tanneron. L'entreprise déclare le code NAF 0145Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DE BELAY STEPHANE

INSEE

Dénomination: DE BELAY STEPHANE
SIREN: 512 715 491
SIRET (siège): 512 715 491 00019
N° TVA intracommunautaire: FR25512715491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 512 715 491
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0145Z
Date de création: 10 juin 2009
Siège social: QUARTIER LES MARJORIES, 83440, TANNERON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DE BELAY STEPHANE

Elevage d'ovins et de caprins

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Finances de DE BELAY STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BELAY STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DE BELAY STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83440 TANNERONSiègeActif
512 715 491 00019 · ouvert le 10 juin 2009 · NAF 0145Z

Documents juridiques de DE BELAY STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE BELAY STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BELAY STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BELAY STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BELAY STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BELAY STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BELAY STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 10 juin 2009

Questions fréquentes sur DE BELAY STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DE BELAY STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DE BELAY STEPHANE est 512 715 491. Le SIRET de son siège social est 512 715 491 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25512715491.

Où se situe le siège social de DE BELAY STEPHANE ?

Le siège social de DE BELAY STEPHANE est situé Quartier les Marjories, 83440 Tanneron.