DE BROUX STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DE BROUX STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 400 044 830. Son siège social est situé La Chaise, 58230 Planchez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.
Fiche d'identité de DE BROUX STEPHANE
INSEE- Dénomination
- DE BROUX STEPHANE
- SIREN
- 400 044 830
- SIRET (siège)
- 400 044 830 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR62400044830Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 044 830
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- LA CHAISE, 58230, PLANCHEZ
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DE BROUX STEPHANE
Autres cultures permanentes,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de DE BROUX STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE BROUX STEPHANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DE BROUX STEPHANE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 58230 PLANCHEZSiègeActif
400 044 830 00034 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0111Z
- 58230 GIEN-SUR-CUREFermé
400 044 830 00018 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0111Z
- 58230 GIEN-SUR-CUREFermé
400 044 830 00026 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 011C
Documents juridiques de DE BROUX STEPHANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DE BROUX STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BROUX STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE BROUX STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BROUX STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE BROUX STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE BROUX STEPHANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur DE BROUX STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de DE BROUX STEPHANE ?
Le numéro SIREN de DE BROUX STEPHANE est 400 044 830. Le SIRET de son siège social est 400 044 830 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62400044830.
Où se situe le siège social de DE BROUX STEPHANE ?
Le siège social de DE BROUX STEPHANE est situé La Chaise, 58230 Planchez.
DE BROUX STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE BROUX STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE BROUX STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BROUX STEPHANE.
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