DE CHANTEMERLE
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
- Capital social
- 81,0 k€
DE CHANTEMERLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juillet 2020, identifiée par le SIREN 884 930 769. Son siège social est situé 145 Imp Cougnes Nord, 26150 Die. DE CHANTEMERLE relève du secteur élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z). Elle est dirigée par GAETAN DHAINAUT, gérant.
Fiche d'identité de DE CHANTEMERLE
INSEE- Dénomination
- DE CHANTEMERLE
- SIREN
- 884 930 769
- SIRET (siège)
- 884 930 769 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR95884930769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 884 930 769
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 octobre 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 81 000 €
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 16 juillet 2020
- Siège social
- 145 IMP COUGNES NORD, 26150, DIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE CHANTEMERLE
Exercice d'une activité réputée agricole.
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Finances de DE CHANTEMERLE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE CHANTEMERLE
INSEEÉtablissements de DE CHANTEMERLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26150 DIESiègeActif
884 930 769 00010 · ouvert le 15 juin 2020 · NAF 0145Z
Documents juridiques de DE CHANTEMERLE
INPIConformité de DE CHANTEMERLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE CHANTEMERLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE CHANTEMERLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Décision du 09 juin 2022 · N° 21/07305
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Décision du 23 mai 2022 · N° 21/00401
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 octobre 1994 · N° 90-42.228
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 juin 1994 · N° 94-41.980
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 novembre 1992 · N° 90-46.081
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 octobre 1990 · N° 87-41.666
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 novembre 1989 · N° 88-14.759
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE CHANTEMERLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE CHANTEMERLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 juillet 2020
Questions fréquentes sur DE CHANTEMERLE
Quel est le numéro SIREN de DE CHANTEMERLE ?
Le numéro SIREN de DE CHANTEMERLE est 884 930 769. Le SIRET de son siège social est 884 930 769 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95884930769.
Qui dirige DE CHANTEMERLE ?
DE CHANTEMERLE est dirigée par GAETAN DHAINAUT, gérant.
Où se situe le siège social de DE CHANTEMERLE ?
Le siège social de DE CHANTEMERLE est situé 145 Imp Cougnes Nord, 26150 Die.
DE CHANTEMERLE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE CHANTEMERLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE CHANTEMERLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE CHANTEMERLE.
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