DE FONTANES JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DE FONTANES JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 431 405 018. Elle est domiciliée Le Chateau du Bois, 42660 Saint-Genest-Malifaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.
Fiche d'identité de DE FONTANES JACQUES
INSEE- Dénomination
- DE FONTANES JACQUES
- SIREN
- 431 405 018
- SIRET (siège)
- 431 405 018 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR35431405018Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 405 018
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- LE CHATEAU DU BOIS, 42660, SAINT-GENEST-MALIFAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE FONTANES JACQUES
Élevage de vaches laitières
Finances de DE FONTANES JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE FONTANES JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DE FONTANES JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42660 SAINT-GENEST-MALIFAUXSiègeActif
431 405 018 00018 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 0141Z
Documents juridiques de DE FONTANES JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DE FONTANES JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE FONTANES JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE FONTANES JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE FONTANES JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE FONTANES JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE FONTANES JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur DE FONTANES JACQUES
Quel est le numéro SIREN de DE FONTANES JACQUES ?
Le numéro SIREN de DE FONTANES JACQUES est 431 405 018. Le SIRET de son siège social est 431 405 018 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35431405018.
Où se situe le siège social de DE FONTANES JACQUES ?
Le siège social de DE FONTANES JACQUES est situé Le Chateau du Bois, 42660 Saint-Genest-Malifaux.
DE FONTANES JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, DE FONTANES JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE FONTANES JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE FONTANES JACQUES.
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