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DE L'EPINE

Active
Siren414 304 642Société civile44450 DIVATTE-SUR-LOIRECréée le 03 novembre 1997

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Documents
Capital social
206 k€

DE L'EPINE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 novembre 1997, identifiée par le SIREN 414 304 642. Son siège social est situé 75 Le Revaud la Chapelle Basse Mer, 44450 Divatte-sur-Loire. Elle exerce une activité de culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). La direction est assurée par MTS GROUP en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DE L'EPINE

Dénomination
DE L'EPINE
SIREN
414 304 642
SIRET (siège)
414 304 642 00021
N° TVA intracommunautaire
FR73414304642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 304 642
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
205 950 €
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
03 novembre 1997
Siège social
75 LE REVAUD LA CHAPELLE BASSE MER, 44450, DIVATTE-SUR-LOIRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DE L'EPINE

activités agricoles. Maraîchage

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Finances de DE L'EPINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE L'EPINE

M

MTS GROUP

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 05 novembre 2026

E

EPINE MA

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

MD

Mickael Henri Marie Anne Durassier,

Co-gérant associé indéfiniment responsable · jusqu'à novembre 2026

AD

Anthony Christian Dominique Durassier,

Co-gérant associé indéfiniment responsable · jusqu'à novembre 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE L'EPINE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44450 DIVATTE-SUR-LOIRESiègeActif

    414 304 642 00021 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 0113Z

  • 44450 DIVATTE-SUR-LOIREFermé

    414 304 642 00013 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 0113Z

Documents juridiques de DE L'EPINE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 07 septembre 2017

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 17 août 2004

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 1997

  • Acte

Conformité de DE L'EPINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE L'EPINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

35 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE L'EPINE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE L'EPINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE L'EPINE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : MTS GROUP ; Co-gérant associé indéfiniment responsable partant : Durassier, Mickael Henri Marie Anne ; Co-gérant associé indéfiniment responsable partant : Durassier, Anthony Christian Dominique

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 1997

Questions fréquentes sur DE L'EPINE

Quel est le numéro SIREN de DE L'EPINE ?

Le numéro SIREN de DE L'EPINE est 414 304 642. Le SIRET de son siège social est 414 304 642 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73414304642.

Qui dirige DE L'EPINE ?

DE L'EPINE est dirigée par MTS GROUP, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE L'EPINE ?

Le siège social de DE L'EPINE est situé 75 Le Revaud la Chapelle Basse Mer, 44450 Divatte-sur-Loire.

DE L'EPINE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE L'EPINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE L'EPINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE L'EPINE.