DE LA CLUZE
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
- Capital social
- 8,0 k€
DE LA CLUZE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 février 2015, identifiée par le SIREN 809 707 409. Elle est domiciliée Le Coin, 38650 Saint-Martin-de-la-Cluze. Elle exerce une activité de élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z). La direction est assurée par ANNABELLE ROJAT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DE LA CLUZE
INSEE- Dénomination
- DE LA CLUZE
- SIREN
- 809 707 409
- SIRET (siège)
- 809 707 409 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR30809707409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 707 409
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 20 février 2015
- Siège social
- LE COIN , 38650, SAINT-MARTIN-DE-LA-CLUZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE LA CLUZE
Élevage caprins.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de DE LA CLUZE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE LA CLUZE
INSEEÉtablissements de DE LA CLUZE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38650 SAINT-MARTIN-DE-LA-CLUZESiègeActif
809 707 409 00011 · ouvert le 10 janvier 2015 · NAF 0145Z
Documents juridiques de DE LA CLUZE
INPIConformité de DE LA CLUZE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA CLUZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA CLUZE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 28 avril 2026 · N° 25/00373
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 octobre 1995 · N° 92-11.063
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 juin 1995 · N° 91-40.771
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 mars 1989 · N° 87-41.195
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE LA CLUZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE LA CLUZE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-01-10
- création
Date d'effet : 20 février 2015
Questions fréquentes sur DE LA CLUZE
Quel est le numéro SIREN de DE LA CLUZE ?
Le numéro SIREN de DE LA CLUZE est 809 707 409. Le SIRET de son siège social est 809 707 409 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30809707409.
Qui dirige DE LA CLUZE ?
DE LA CLUZE est dirigée par ANNABELLE ROJAT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE LA CLUZE ?
Le siège social de DE LA CLUZE est situé Le Coin, 38650 Saint-Martin-de-la-Cluze.
DE LA CLUZE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE LA CLUZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE LA CLUZE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA CLUZE.
Entreprises similaires
Même activité (élevage d'ovins et de caprins), en France
- SCEA DE PIECROS83119 Brue-Auriac
- ANTOINE NAMY AGNEAU FARINOIS (ANAF)01480 Fareins
- ELEVAGE DES LACS47210 Tourliac
- SCEA HARAS DU REUILLY14340 Valseme
- ARABIAN BREEDING CENTER97229 Les Trois-Ilets
- GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE "BALBIS"13310 Saint Martin de Crau
- LEMON OAK 219170 BonnefondCA 2,4 k€
- LES TROIS TERRES74310 Les Houches
- LES GATS79200 Viennay
- GAEC DU CLAUX DE NOVIS12150 Sévérac d'Aveyron