DE ROUSSILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 252 k€
- Effectif
- Non publié
DE ROUSSILLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juillet 2009, identifiée par le SIREN 513 609 446. Elle est domiciliée Leyssandonnie, 24140 Douville. Son activité principale relève du code NAF 0145Z. Elle est dirigée par ADRIEN HUYGHE, gérant.
Fiche d'identité de DE ROUSSILLE
INSEE- Dénomination
- DE ROUSSILLE
- SIREN
- 513 609 446
- SIRET (siège)
- 513 609 446 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR34513609446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 609 446
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 251 640 €
- Code NAF / APE
- 0145Z
- Date de création
- 13 juillet 2009
- Siège social
- LEYSSANDONNIE , 24140, DOUVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de DE ROUSSILLE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de DE ROUSSILLE
Activité réputée agricole au sens de l'article L 311-1 du code rural - Elevages bovin et ovin
Finances de DE ROUSSILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE ROUSSILLE
INSEEÉtablissements de DE ROUSSILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24140 DOUVILLESiègeActif
513 609 446 00010 · ouvert le 19 juin 2009 · NAF 0145Z
Documents juridiques de DE ROUSSILLE
INPIComptes annuels de DE ROUSSILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE ROUSSILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE ROUSSILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE ROUSSILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DE ROUSSILLE. Elle date de 1990. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 mars 1990 · N° 86-44.867
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE ROUSSILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE ROUSSILLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-06-19
- création
Date d'effet : 13 juillet 2009
Questions fréquentes sur DE ROUSSILLE
Quel est le numéro SIREN de DE ROUSSILLE ?
Le numéro SIREN de DE ROUSSILLE est 513 609 446. Le SIRET de son siège social est 513 609 446 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34513609446.
Qui dirige DE ROUSSILLE ?
DE ROUSSILLE est dirigée par ADRIEN HUYGHE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE ROUSSILLE ?
Le siège social de DE ROUSSILLE est situé Leyssandonnie, 24140 Douville.
DE ROUSSILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE ROUSSILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE ROUSSILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE ROUSSILLE.
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