DEBREUILLE MARCEL
Active6820A · Location de logements
DEBREUILLE MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1992 sous le numéro SIREN 387 567 043. Elle est domiciliée 37 av Marechal Leclerc Lot 8050, 38300 Bourgoin-Jallieu. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DEBREUILLE MARCEL
INSEE- Dénomination
- DEBREUILLE MARCEL
- SIREN
- 387 567 043
- SIRET (siège)
- 387 567 043 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR68387567043Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 567 043
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 octobre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 juin 1992
- Siège social
- 37 AV MARECHAL LECLERC LOT 8050, 38300, BOURGOIN-JALLIEU
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
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Objet social de DEBREUILLE MARCEL
Location de logements
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Établissements de DEBREUILLE MARCEL
INSEE4 établissements, dont 4 en activité.
- 38300 BOURGOIN-JALLIEUSiègeActif
387 567 043 00030 · ouvert le 01 décembre 2015 · NAF 6820A
- 91220 BRETIGNY-SUR-ORGEActif
387 567 043 00048 · ouvert le 01 avril 2018 · NAF 6820A
- 76290 MontivilliersActif
387 567 043 00055 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6820A
- 91420 MorangisActif
387 567 043 00063 · ouvert le 01 avril 2018 · NAF 6820A
Conformité de DEBREUILLE MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBREUILLE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBREUILLE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBREUILLE MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1992
Questions fréquentes sur DEBREUILLE MARCEL
Quel est le numéro SIREN de DEBREUILLE MARCEL ?
Le numéro SIREN de DEBREUILLE MARCEL est 387 567 043. Le SIRET de son siège social est 387 567 043 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68387567043.
Où se situe le siège social de DEBREUILLE MARCEL ?
Le siège social de DEBREUILLE MARCEL est situé 37 av Marechal Leclerc Lot 8050, 38300 Bourgoin-Jallieu.
DEBREUILLE MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBREUILLE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBREUILLE MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBREUILLE MARCEL.
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