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393 391 289

Fermée
Siren393 391 289Entrepreneur individuel Chanoz-ChâtenayRadiée le 29 novembre 2026

0145Z · Élevage d'ovins et de caprins

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 393 391 289

Dénomination
393 391 289
SIREN
393 391 289
SIRET (siège)
393 391 289 00070
N° TVA intracommunautaire
FR02393391289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 391 289
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
Date de création
11 septembre 1998
Date de radiation
29 novembre 2026
Siège social
Chanoz-Châtenay
Établissements
7
Statut
Fermée

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 393 391 289

Élevage d'ovins et de caprins

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Dirigeants et représentants de 393 391 289

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 393 391 289

7 établissements, dont 0 en activité.

  • Chanoz-ChâtenaySiègeFermé

    393 391 289 00070 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 0145Z

  • LA BALME-DE-SILLINGYFermé

    393 391 289 00013 · NAF 192Z

  • RAMBOUILLETFermé

    393 391 289 00021 · ouvert le 02 septembre 1998 · NAF 192Z

  • ANNECYFermé

    393 391 289 00039 · ouvert le 01 mars 1999 · NAF 192Z

  • ANNECYFermé

    393 391 289 00047 · ouvert le 01 mai 2001 · NAF 192Z

  • IRIGNYFermé

    393 391 289 00054 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 1512Z

  • COLOMBIER-LE-JEUNEFermé

    393 391 289 00062 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 0145Z

Conformité de 393 391 289

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 393 391 289. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 393 391 289 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 393 391 289

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 septembre 1998

Marques déposées par 393 391 289

393 391 289 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • D. CARO LINE

    N° 99821815 · Déposée le 29 octobre 1999 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 18, 25 · expirée le 29 octobre 2009

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

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