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DECLAS BERNARD

Active
Siren411 154 461Entrepreneur individuel42670 BELMONT-DE-LA-LOIRECréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 411 154 461, DECLAS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Son siège social est situé Ham de N0a1lly, 42670 Belmont-de-la-Loire. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de DECLAS BERNARD

Dénomination
DECLAS BERNARD
SIREN
411 154 461
SIRET (siège)
411 154 461 00015
N° TVA intracommunautaire
FR46411154461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 154 461
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
HAM DE N0A1LLY, 42670, BELMONT-DE-LA-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DECLAS BERNARD

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de DECLAS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECLAS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DECLAS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42670 BELMONT-DE-LA-LOIRESiègeActif

    411 154 461 00015 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0142Z

Documents juridiques de DECLAS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DECLAS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECLAS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECLAS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECLAS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DECLAS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECLAS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur DECLAS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DECLAS BERNARD ?

Le numéro SIREN de DECLAS BERNARD est 411 154 461. Le SIRET de son siège social est 411 154 461 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46411154461.

Où se situe le siège social de DECLAS BERNARD ?

Le siège social de DECLAS BERNARD est situé Ham de N0a1lly, 42670 Belmont-de-la-Loire.

DECLAS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DECLAS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DECLAS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECLAS BERNARD.

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