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DUBOUIS PASCAL

Active
Siren402 578 322Entrepreneur individuel42670 BELMONT-DE-LA-LOIRECréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 578 322, DUBOUIS PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Elle est domiciliée Les Quatre Vents, 42670 Belmont-de-la-Loire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de DUBOUIS PASCAL

Dénomination
DUBOUIS PASCAL
SIREN
402 578 322
SIRET (siège)
402 578 322 00016
N° TVA intracommunautaire
FR06402578322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 578 322
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
LES QUATRE VENTS, 42670, BELMONT-DE-LA-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOUIS PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DUBOUIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOUIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOUIS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42670 BELMONT-DE-LA-LOIRESiègeActif

    402 578 322 00016 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0142Z

Documents juridiques de DUBOUIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOUIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOUIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOUIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOUIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOUIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOUIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur DUBOUIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUBOUIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUBOUIS PASCAL est 402 578 322. Le SIRET de son siège social est 402 578 322 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06402578322.

Où se situe le siège social de DUBOUIS PASCAL ?

Le siège social de DUBOUIS PASCAL est situé Les Quatre Vents, 42670 Belmont-de-la-Loire.

DUBOUIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOUIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOUIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOUIS PASCAL.

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