DELFOSSE SUZANNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DELFOSSE SUZANNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1973, identifié par le SIREN 427 530 019. Elle est domiciliée à Sault-Brenaz (01150). L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de DELFOSSE SUZANNE
INSEE- Dénomination
- DELFOSSE SUZANNE
- SIREN
- 427 530 019
- SIRET (siège)
- 427 530 019 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR03427530019Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 530 019
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1973
- Siège social
- 01150, SAULT-BRENAZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELFOSSE SUZANNE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de DELFOSSE SUZANNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DELFOSSE SUZANNE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DELFOSSE SUZANNE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01150 SAULT-BRENAZSiègeFermé
427 530 019 00012 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 6820B
Documents juridiques de DELFOSSE SUZANNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DELFOSSE SUZANNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELFOSSE SUZANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DELFOSSE SUZANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELFOSSE SUZANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELFOSSE SUZANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DELFOSSE SUZANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1973
Questions fréquentes sur DELFOSSE SUZANNE
Quel est le numéro SIREN de DELFOSSE SUZANNE ?
Le numéro SIREN de DELFOSSE SUZANNE est 427 530 019. Le SIRET de son siège social est 427 530 019 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03427530019.
Où se situe le siège social de DELFOSSE SUZANNE ?
Le siège social de DELFOSSE SUZANNE est situé 01150 Sault-Brenaz.
DELFOSSE SUZANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, DELFOSSE SUZANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELFOSSE SUZANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELFOSSE SUZANNE.
Entreprises similaires
Même activité à Sault-Brenaz
- GRIM01150 Sault-Brenaz
- LE GRAND BANC01150 Sault-Brenaz
- TAKALAK01150 Sault-Brenaz
- SCI SOJET01150 Sault-Brenaz
- TRANSATLANTIQUE IMMOBILIERE01150 Sault-Brenaz
- SCI BRENAZ01150 Sault-Brenaz
- SCI SETTINERI BPJ01150 Sault-Brenaz
- SCI LES BORDS DU RHONE01150 Sault-Brenaz
- SCI DAVI01150 Sault-Brenaz
- SCI REGINA01150 Sault-Brenaz
