DELMAS HENRI
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 309 063 790, DELMAS HENRI est un entrepreneur individuel créé le 17 décembre 1976. Elle est domiciliée 19 rue des Mailheuls, 11110 Coursan. DELMAS HENRI relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DELMAS HENRI
INSEE- Dénomination
- DELMAS HENRI
- SIREN
- 309 063 790
- SIRET (siège)
- 309 063 790 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR04309063790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 309 063 790
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 17 décembre 1976
- Siège social
- 19 RUE DES MAILHEULS, 11110, COURSAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELMAS HENRI
Culture de la vigne
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Établissements de DELMAS HENRI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11110 COURSANSiègeActif
309 063 790 00013 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0121Z
Conformité de DELMAS HENRI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELMAS HENRI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELMAS HENRI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELMAS HENRI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 décembre 1976
Questions fréquentes sur DELMAS HENRI
Quel est le numéro SIREN de DELMAS HENRI ?
Le numéro SIREN de DELMAS HENRI est 309 063 790. Le SIRET de son siège social est 309 063 790 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04309063790.
Où se situe le siège social de DELMAS HENRI ?
Le siège social de DELMAS HENRI est situé 19 rue des Mailheuls, 11110 Coursan.
DELMAS HENRI est-elle toujours en activité ?
Oui, DELMAS HENRI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELMAS HENRI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELMAS HENRI.
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