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DELMAS HENRI

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Siren309 063 790Entrepreneur individuel11110 COURSANCréée le 17 décembre 1976

0121Z · Culture de la vigne

Enregistré sous le numéro SIREN 309 063 790, DELMAS HENRI est un entrepreneur individuel créé le 17 décembre 1976. Elle est domiciliée 19 rue des Mailheuls, 11110 Coursan. DELMAS HENRI relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de DELMAS HENRI

Dénomination
DELMAS HENRI
SIREN
309 063 790
SIRET (siège)
309 063 790 00013
N° TVA intracommunautaire
FR04309063790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 063 790
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
17 décembre 1976
Siège social
19 RUE DES MAILHEULS, 11110, COURSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELMAS HENRI

Culture de la vigne

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Établissements de DELMAS HENRI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11110 COURSANSiègeActif

    309 063 790 00013 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0121Z

Conformité de DELMAS HENRI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELMAS HENRI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELMAS HENRI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DELMAS HENRI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 1976

Questions fréquentes sur DELMAS HENRI

Quel est le numéro SIREN de DELMAS HENRI ?

Le numéro SIREN de DELMAS HENRI est 309 063 790. Le SIRET de son siège social est 309 063 790 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04309063790.

Où se situe le siège social de DELMAS HENRI ?

Le siège social de DELMAS HENRI est situé 19 rue des Mailheuls, 11110 Coursan.

DELMAS HENRI est-elle toujours en activité ?

Oui, DELMAS HENRI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELMAS HENRI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELMAS HENRI.