DELMAS JEAN
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
Enregistré sous le numéro SIREN 493 237 937, DELMAS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2007. Son siège social est situé Ld Lasfond, 24380 Saint-Mayme-de-Pereyrol. DELMAS JEAN relève du secteur élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z).
Fiche d'identité de DELMAS JEAN
INSEE- Dénomination
- DELMAS JEAN
- SIREN
- 493 237 937
- SIRET (siège)
- 493 237 937 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR66493237937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 237 937
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 01 janvier 2007
- Siège social
- LD LASFOND, 24380, SAINT-MAYME-DE-PEREYROL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELMAS JEAN
Élevage d'ovins et de caprins
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Établissements de DELMAS JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24380 SAINT-MAYME-DE-PEREYROLSiègeActif
493 237 937 00013 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0145Z
Conformité de DELMAS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELMAS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELMAS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELMAS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2007
Questions fréquentes sur DELMAS JEAN
Quel est le numéro SIREN de DELMAS JEAN ?
Le numéro SIREN de DELMAS JEAN est 493 237 937. Le SIRET de son siège social est 493 237 937 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66493237937.
Où se situe le siège social de DELMAS JEAN ?
Le siège social de DELMAS JEAN est situé Ld Lasfond, 24380 Saint-Mayme-de-Pereyrol.
DELMAS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DELMAS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELMAS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELMAS JEAN.
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