DENIS RAYMOND
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 50,0 k€
- Effectif
- Non publié
DENIS RAYMOND est une SARL immatriculée le 16 novembre 1995 sous le numéro SIREN 402 810 402. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Che de Causan, 84370 Bedarrides. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. Elle est dirigée par DENIS RAYMOND, gérant.
Fiche d'identité de DENIS RAYMOND
INSEE- Dénomination
- DENIS RAYMOND
- SIREN
- 402 810 402
- SIRET (siège)
- 402 810 402 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR77402810402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 810 402
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 16 novembre 1995
- Siège social
- 12 CHE DE CAUSAN , 84370, BEDARRIDES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DENIS RAYMOND
Exploitation viticole. Viticulture, travaux agricoles
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Finances de DENIS RAYMOND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DENIS RAYMOND
INSEEÉtablissements de DENIS RAYMOND
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84370 BEDARRIDESSiègeActif
402 810 402 00022 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 0121Z
- 84830 SERIGNAN-DU-COMTATFermé
402 810 402 00014 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 0121Z
Documents juridiques de DENIS RAYMOND
INPIComptes annuels de DENIS RAYMOND
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DENIS RAYMOND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DENIS RAYMOND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DENIS RAYMOND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DENIS RAYMOND. Elle date de 1990. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 16 octobre 1990 · N° 89-12.266
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DENIS RAYMOND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DENIS RAYMOND
BODACC16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- création
Date d'effet : 16 novembre 1995
Marques déposées par DENIS RAYMOND
INPIDENIS RAYMOND est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLE FÉLIBRE DES INSECTES
N° 3360660 · Déposée le 18 mai 2005 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 18 mai 2015
- Marque expiréeLA RINCETTE
N° 3019312 · Déposée le 28 mars 2000 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 28 mars 2010
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur DENIS RAYMOND
Quel est le numéro SIREN de DENIS RAYMOND ?
Le numéro SIREN de DENIS RAYMOND est 402 810 402. Le SIRET de son siège social est 402 810 402 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77402810402.
Qui dirige DENIS RAYMOND ?
DENIS RAYMOND est dirigée par DENIS RAYMOND, gérant.
Où se situe le siège social de DENIS RAYMOND ?
Le siège social de DENIS RAYMOND est situé 12 Che de Causan, 84370 Bedarrides.
DENIS RAYMOND est-elle toujours en activité ?
Oui, DENIS RAYMOND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DENIS RAYMOND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DENIS RAYMOND.
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