LA GRAVEIRETTE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 26,7 k€
LA GRAVEIRETTE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juin 2005, identifiée par le SIREN 482 537 396. Son siège social est situé 21 Che de Causan, 84370 Bedarrides. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par JULIEN MUS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LA GRAVEIRETTE
INSEE- Dénomination
- LA GRAVEIRETTE
- SIREN
- 482 537 396
- SIRET (siège)
- 482 537 396 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR11482537396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 537 396
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 août 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 26 700 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 06 juin 2005
- Siège social
- 21 CHE DE CAUSAN , 84370, BEDARRIDES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de LA GRAVEIRETTE
Exploitation agricole sous toutes ses formes
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Finances de LA GRAVEIRETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA GRAVEIRETTE
INSEEBODACCJULIEN MUS
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 décembre 2022
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 décembre 2022
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 décembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA GRAVEIRETTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84370 BEDARRIDESSiègeActif
482 537 396 00020 · ouvert le 01 mai 2005 · NAF 0121Z
- 84260 SARRIANSFermé
482 537 396 00012 · ouvert le 01 mai 2005 · NAF 0121Z
Documents juridiques de LA GRAVEIRETTE
INPIConformité de LA GRAVEIRETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA GRAVEIRETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LA GRAVEIRETTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA GRAVEIRETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA GRAVEIRETTE
BODACC17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MUS Julien ; Associé indéfiniment responsable : MALTERRE Ludivine ; Associé indéfiniment responsable : JULIEN MUS
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS
- création
Date d'effet : 06 juin 2005
Marques déposées par LA GRAVEIRETTE
INPILA GRAVEIRETTE est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeFont de Crau
N° 4295338 · Déposée le 29 août 2016 · Marque verbale
Classes 31, 32, 33 · expirée le 29 août 2026
- Demande totalement rejetéeJU DE VIE
N° 4295334 · Déposée le 29 août 2016 · Marque semi-figurative
Classes 31, 32, 33
- Marque expiréeDomaine de la Graveirette
N° 3588848 · Déposée le 16 juillet 2008 · Marque semi-figurative
Classes 31, 32, 33 · expirée le 16 juillet 2018
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur LA GRAVEIRETTE
Quel est le numéro SIREN de LA GRAVEIRETTE ?
Le numéro SIREN de LA GRAVEIRETTE est 482 537 396. Le SIRET de son siège social est 482 537 396 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11482537396.
Qui dirige LA GRAVEIRETTE ?
LA GRAVEIRETTE est dirigée par JULIEN MUS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA GRAVEIRETTE ?
Le siège social de LA GRAVEIRETTE est situé 21 Che de Causan, 84370 Bedarrides.
LA GRAVEIRETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA GRAVEIRETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA GRAVEIRETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA GRAVEIRETTE.
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