DERATS Fabrice
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 410 150 429, DERATS Fabrice est un entrepreneur individuel créé le 26 mars 2026. Son siège social est situé 8 PL Ziem, 21200 Beaune. DERATS Fabrice relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DERATS Fabrice
INSEE- Dénomination
- DERATS Fabrice
- SIREN
- 410 150 429
- SIRET (siège)
- 410 150 429 00059
- N° TVA intracommunautaire
- FR91410150429Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 150 429
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 26 mars 2026
- Siège social
- 8 PL Ziem, 21200, Beaune
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DERATS Fabrice
Loueur en meublé non professionnel
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Établissements de DERATS Fabrice
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21200 BeauneSiègeActif
410 150 429 00059 · ouvert le 11 septembre 2025 · NAF 6820A
Conformité de DERATS Fabrice
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DERATS Fabrice. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DERATS Fabrice n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DERATS Fabrice
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 mars 2026
Questions fréquentes sur DERATS Fabrice
Quel est le numéro SIREN de DERATS Fabrice ?
Le numéro SIREN de DERATS Fabrice est 410 150 429. Le SIRET de son siège social est 410 150 429 00059. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91410150429.
Où se situe le siège social de DERATS Fabrice ?
Le siège social de DERATS Fabrice est situé 8 PL Ziem, 21200 Beaune.
DERATS Fabrice est-elle toujours en activité ?
Oui, DERATS Fabrice est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DERATS Fabrice est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DERATS Fabrice.
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