DES CELLIERS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 14,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 380 834 770, DES CELLIERS est une société civile créée le 31 janvier 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Pampelonne. PAMPELONNE, 07400 Saint-Martin-sur-Lavezon. Son activité principale relève du code NAF 0145Z. Elle est dirigée par VICTOR DE GEIS DE GUYON DE PAMPELONNE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DES CELLIERS
INSEE- Dénomination
- DES CELLIERS
- SIREN
- 380 834 770
- SIRET (siège)
- 380 834 770 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR07380834770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 834 770
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 14 218 €
- Code NAF / APE
- 0145Z
- Date de création
- 31 janvier 1991
- Siège social
- Pampelonne. PAMPELONNE, 07400, Saint-Martin-sur-Lavezon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DES CELLIERS
En France et à l'étranger, l'exercice d'activités réputées agricole au sens de l'article L 311-1 du Code rural. L'achat, la vente et l'exploitation de tous domaines agricoles, l'exploitation de biens mis à sa disposition par ses membres, achetés ou pris à bail par elle-même.
Finances de DES CELLIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES CELLIERS
INSEEBODACCVICTOR DE GEIS DE GUYON DE PAMPELONNE
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 mai 2023
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DES CELLIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07400 Saint-Martin-sur-LavezonSiègeActif
380 834 770 00014 · ouvert le 26 décembre 1990 · NAF 0150Z
Documents juridiques de DES CELLIERS
INPIComptes annuels de DES CELLIERS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES CELLIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DES CELLIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES CELLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES CELLIERS. Elles s'échelonnent de 2021 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/00438
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 13 février 2024 · N° 21/01478
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 mai 2021 · N° 19-21.839
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES CELLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DES CELLIERS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE GEIS DE GUYON DE PAMPELONNE Victor Regis Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE GEIS DE GUYON PAMPELONNE Ségolène Marie Noémie
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
- création
Date d'effet : 31 janvier 1991
Questions fréquentes sur DES CELLIERS
Quel est le numéro SIREN de DES CELLIERS ?
Le numéro SIREN de DES CELLIERS est 380 834 770. Le SIRET de son siège social est 380 834 770 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07380834770.
Qui dirige DES CELLIERS ?
DES CELLIERS est dirigée par VICTOR DE GEIS DE GUYON DE PAMPELONNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DES CELLIERS ?
Le siège social de DES CELLIERS est situé Pampelonne. PAMPELONNE, 07400 Saint-Martin-sur-Lavezon.
DES CELLIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, DES CELLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES CELLIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES CELLIERS.
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