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DES RUISSELOTS

Active
Siren497 737 197Société civile51130 VERT-TOULONCréée le 30 avril 2007

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
30,3 k€

DES RUISSELOTS est une société civile immatriculée le 30 avril 2007 sous le numéro SIREN 497 737 197. Son siège social est situé 9 rue des Ruisselots, 51130 Vert-Toulon. DES RUISSELOTS relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par YVELYNE JACQUES, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DES RUISSELOTS

Dénomination
DES RUISSELOTS
SIREN
497 737 197
SIRET (siège)
497 737 197 00010
N° TVA intracommunautaire
FR05497737197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 737 197
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
30 320 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
30 avril 2007
Siège social
9 RUE DES RUISSELOTS , 51130, VERT-TOULON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES RUISSELOTS

Exercice d'une activité viticole

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DES RUISSELOTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DES RUISSELOTS

YJ

YVELYNE JACQUES

Gérant et associé indéfiniment responsable

AP

ALAIN PRAT

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 janvier 2014

AP

ALEXANDRE PRAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 janvier 2014

AP

AURELIA PRAT

Gérant

En poste depuis juillet 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 juillet 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DES RUISSELOTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51130 VERT-TOULONSiègeActif

    497 737 197 00010 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DES RUISSELOTS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 août 2019

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2012

  • Acte

Conformité de DES RUISSELOTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES RUISSELOTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DES RUISSELOTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES RUISSELOTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DES RUISSELOTS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-EN-CHAMPAGNE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE

    nomination du Gérant non associé : Prat, Aurélia Yveline

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE

    modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Jacques, nom d'usage : Prat, Yvelyne Andrée Marcelle, modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Prat, Alexandre Alain

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 2007

Questions fréquentes sur DES RUISSELOTS

Quel est le numéro SIREN de DES RUISSELOTS ?

Le numéro SIREN de DES RUISSELOTS est 497 737 197. Le SIRET de son siège social est 497 737 197 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05497737197.

Qui dirige DES RUISSELOTS ?

DES RUISSELOTS est dirigée par YVELYNE JACQUES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES RUISSELOTS ?

Le siège social de DES RUISSELOTS est situé 9 rue des Ruisselots, 51130 Vert-Toulon.

DES RUISSELOTS est-elle toujours en activité ?

Oui, DES RUISSELOTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES RUISSELOTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES RUISSELOTS.