DES RUISSELOTS
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 30,3 k€
DES RUISSELOTS est une société civile immatriculée le 30 avril 2007 sous le numéro SIREN 497 737 197. Son siège social est situé 9 rue des Ruisselots, 51130 Vert-Toulon. DES RUISSELOTS relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par YVELYNE JACQUES, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DES RUISSELOTS
INSEE- Dénomination
- DES RUISSELOTS
- SIREN
- 497 737 197
- SIRET (siège)
- 497 737 197 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR05497737197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 737 197
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 30 320 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 30 avril 2007
- Siège social
- 9 RUE DES RUISSELOTS , 51130, VERT-TOULON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DES RUISSELOTS
Exercice d'une activité viticole
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Finances de DES RUISSELOTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES RUISSELOTS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 janvier 2014
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 janvier 2014
Gérant
En poste depuis juillet 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 juillet 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DES RUISSELOTS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51130 VERT-TOULONSiègeActif
497 737 197 00010 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 0121Z
Documents juridiques de DES RUISSELOTS
INPIConformité de DES RUISSELOTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES RUISSELOTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DES RUISSELOTS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES RUISSELOTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DES RUISSELOTS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-EN-CHAMPAGNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE
nomination du Gérant non associé : Prat, Aurélia Yveline
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE
modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Jacques, nom d'usage : Prat, Yvelyne Andrée Marcelle, modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Prat, Alexandre Alain
- création
Date d'effet : 30 avril 2007
Questions fréquentes sur DES RUISSELOTS
Quel est le numéro SIREN de DES RUISSELOTS ?
Le numéro SIREN de DES RUISSELOTS est 497 737 197. Le SIRET de son siège social est 497 737 197 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05497737197.
Qui dirige DES RUISSELOTS ?
DES RUISSELOTS est dirigée par YVELYNE JACQUES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DES RUISSELOTS ?
Le siège social de DES RUISSELOTS est situé 9 rue des Ruisselots, 51130 Vert-Toulon.
DES RUISSELOTS est-elle toujours en activité ?
Oui, DES RUISSELOTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES RUISSELOTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES RUISSELOTS.
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