DES SAPINS
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
- Capital social
- 190 k€
DES SAPINS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 août 1998, identifiée par le SIREN 419 834 254. Son siège social est situé 749 RTE des Rottes, 44540 Vallons-de-l'Erdre. Elle exerce une activité de élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z). La direction est assurée par MICKAEL JEANNEAU en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DES SAPINS
INSEE- Dénomination
- DES SAPINS
- SIREN
- 419 834 254
- SIRET (siège)
- 419 834 254 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR66419834254Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 419 834 254
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 189 975 €
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 14 août 1998
- Siège social
- 749 RTE des Rottes, 44540, Vallons-de-l'Erdre
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de DES SAPINS
Production ovine, culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Finances de DES SAPINS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES SAPINS
INSEEÉtablissements de DES SAPINS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44540 Vallons-de-l'ErdreSiègeActif
419 834 254 00015 · ouvert le 01 mai 1998 · NAF 0145Z
Documents juridiques de DES SAPINS
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DES SAPINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
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Décision du 25 juin 1998 · N° 96-20.537
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 novembre 1989 · N° 88-70.265
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 novembre 1989 · N° 88-70.268
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DES SAPINS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1998-08-14 · Début d'activité : 1998-05-01
- création
Date d'effet : 14 août 1998
Questions fréquentes sur DES SAPINS
Quel est le numéro SIREN de DES SAPINS ?
Le numéro SIREN de DES SAPINS est 419 834 254. Le SIRET de son siège social est 419 834 254 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66419834254.
Qui dirige DES SAPINS ?
DES SAPINS est dirigée par MICKAEL JEANNEAU, gérant.
Où se situe le siège social de DES SAPINS ?
Le siège social de DES SAPINS est situé 749 RTE des Rottes, 44540 Vallons-de-l'Erdre.
DES SAPINS est-elle toujours en activité ?
Oui, DES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES SAPINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES SAPINS.
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