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DES SAPINS

Active
Siren534 788 013Société civile44170 NOZAYCréée le 26 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 534 788 013, DES SAPINS est une société civile créée le 26 septembre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Les Vallees, 44170 Nozay. Son activité principale relève du code NAF 0141Z. CHRISTOPHE BAUDOUIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DES SAPINS

Dénomination
DES SAPINS
SIREN
534 788 013
SIRET (siège)
534 788 013 00017
N° TVA intracommunautaire
FR56534788013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 788 013
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
26 septembre 2011
Siège social
2 LES VALLEES , 44170, NOZAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES SAPINS

Elevage de bovins laits

Finances de DES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DES SAPINS

CB

CHRISTOPHE BAUDOUIN

Gérant

Depuis la création (26 septembre 2011) · 15 ans

VB

VINCENT BAUDOUIN

Gérant

Depuis la création (26 septembre 2011) · 15 ans

Établissements de DES SAPINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44170 NOZAYSiègeActif

    534 788 013 00017 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DES SAPINS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2018

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de DES SAPINS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES SAPINS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DES SAPINS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-09-26 · Début d'activité : 2011-09-01

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 2011

Questions fréquentes sur DES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de DES SAPINS ?

Le numéro SIREN de DES SAPINS est 534 788 013. Le SIRET de son siège social est 534 788 013 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56534788013.

Qui dirige DES SAPINS ?

DES SAPINS est dirigée par CHRISTOPHE BAUDOUIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES SAPINS ?

Le siège social de DES SAPINS est situé 2 Les Vallees, 44170 Nozay.

DES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, DES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES SAPINS.

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