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507 463 883

Active
Siren507 463 883Entrepreneur individuel OrnansCréée le 19 mai 2025

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC

Documents

Fiche d'identité de 507 463 883

Dénomination
507 463 883
SIREN
507 463 883
SIRET (siège)
507 463 883 00029
N° TVA intracommunautaire
FR38507463883Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 507 463 883
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
Date de création
19 mai 2025
Siège social
Ornans
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 507 463 883

pose de terrasse en bois et petits travaux de bricolage

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 507 463 883

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 507 463 883

1 établissement, dont 1 en activité.

  • OrnansSiègeActif

    507 463 883 00029 · ouvert le 01 mars 2025 · NAF 4332A

Documents juridiques de 507 463 883

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Conformité de 507 463 883

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 507 463 883. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 507 463 883 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 507 463 883

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 2025