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DOSSAL JEAN

Active
Siren443 993 050Entrepreneur individuel17560 BOURCEFRANC-LE-CHAPUSCréée le 01 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOSSAL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2001 sous le numéro SIREN 443 993 050. Elle est domiciliée 16 rue des Amandiers, 17560 Bourcefranc-le-Chapus. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DOSSAL JEAN

Dénomination
DOSSAL JEAN
SIREN
443 993 050
SIRET (siège)
443 993 050 00014
N° TVA intracommunautaire
FR91443993050Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 993 050
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juin 2001
Siège social
16 RUE DES AMANDIERS, 17560, BOURCEFRANC-LE-CHAPUS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOSSAL JEAN

Location de logements

Finances de DOSSAL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOSSAL JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOSSAL JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17560 BOURCEFRANC-LE-CHAPUSSiègeActif

    443 993 050 00014 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de DOSSAL JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOSSAL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOSSAL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOSSAL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOSSAL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOSSAL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOSSAL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2001

Questions fréquentes sur DOSSAL JEAN

Quel est le numéro SIREN de DOSSAL JEAN ?

Le numéro SIREN de DOSSAL JEAN est 443 993 050. Le SIRET de son siège social est 443 993 050 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91443993050.

Où se situe le siège social de DOSSAL JEAN ?

Le siège social de DOSSAL JEAN est situé 16 rue des Amandiers, 17560 Bourcefranc-le-Chapus.

DOSSAL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOSSAL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOSSAL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOSSAL JEAN.

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