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DOUSSET JEAN

Active
Siren314 590 506Entrepreneur individuel44170 NOZAYCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUSSET JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1978, identifié par le SIREN 314 590 506. Elle est domiciliée Linel, 44170 Nozay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de DOUSSET JEAN

Dénomination
DOUSSET JEAN
SIREN
314 590 506
SIRET (siège)
314 590 506 00015
N° TVA intracommunautaire
FR39314590506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 314 590 506
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
LINEL, 44170, NOZAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSET JEAN

Élevage de vaches laitières

Finances de DOUSSET JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSET JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSET JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44170 NOZAYSiègeFermé

    314 590 506 00015 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DOUSSET JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSET JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur DOUSSET JEAN

Quel est le numéro SIREN de DOUSSET JEAN ?

Le numéro SIREN de DOUSSET JEAN est 314 590 506. Le SIRET de son siège social est 314 590 506 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39314590506.

Où se situe le siège social de DOUSSET JEAN ?

Le siège social de DOUSSET JEAN est situé Linel, 44170 Nozay.

DOUSSET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSET JEAN.

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