DU BOSQUET
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 60,0 k€
DU BOSQUET est une société civile immatriculée le 22 avril 2008 sous le numéro SIREN 503 820 110. Son siège social est situé 4 rue Gentil Domaine des Courtilles, 51130 Villeneuve-Renneville-Chevigny. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par NATHAN BRUNET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DU BOSQUET
INSEE- Dénomination
- DU BOSQUET
- SIREN
- 503 820 110
- SIRET (siège)
- 503 820 110 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR37503820110Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 820 110
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 60 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 22 avril 2008
- Siège social
- 4 RUE GENTIL DOMAINE DES COURTILLES, 51130, VILLENEUVE-RENNEVILLE-CHEVIGNY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DU BOSQUET
exploitation agricole
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Finances de DU BOSQUET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DU BOSQUET
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 janvier 2023
SC LES COUVRAINES
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Jean-Marc Charles Gabriel. Associé indéfiniment responsable : PLOMTEUX Anaëlle Françoise Huguette PLOMTEUX
Gérant · de avril 2008 à janvier 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DU BOSQUET
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 51130 VILLENEUVE-RENNEVILLE-CHEVIGNYSiègeActif
503 820 110 00024 · ouvert le 15 mars 2008 · NAF 0111Z
- 51240 SAINT-QUENTIN-SUR-COOLEFermé
503 820 110 00016 · ouvert le 15 mars 2008 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DU BOSQUET
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DU BOSQUET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU BOSQUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU BOSQUET. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 13 mai 2026 · N° 2025006598
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Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00055
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 février 1994 · N° 92-14.093
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU BOSQUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DU BOSQUET
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-en-Champagne
nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Brunet, Nathan Gabriel Adrian ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Plomteux, Jean-Marc Charles Gabriel
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-04-22 · Début d'activité : 2008-03-15
- création
Date d'effet : 22 avril 2008
Questions fréquentes sur DU BOSQUET
Quel est le numéro SIREN de DU BOSQUET ?
Le numéro SIREN de DU BOSQUET est 503 820 110. Le SIRET de son siège social est 503 820 110 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37503820110.
Qui dirige DU BOSQUET ?
DU BOSQUET est dirigée par NATHAN BRUNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DU BOSQUET ?
Le siège social de DU BOSQUET est situé 4 rue Gentil Domaine des Courtilles, 51130 Villeneuve-Renneville-Chevigny.
DU BOSQUET est-elle toujours en activité ?
Oui, DU BOSQUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU BOSQUET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU BOSQUET.
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