GAEC BRUNET FOISSY
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 109 k€
GAEC BRUNET FOISSY est une société civile immatriculée le 4 mai 1992 sous le numéro SIREN 385 241 583. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue de Crele Mr Brunet Daniel, 51130 Villeneuve-Renneville-Chevigny. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par ARMELLE BRUNET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC BRUNET FOISSY
INSEE- Dénomination
- GAEC BRUNET FOISSY
- SIREN
- 385 241 583
- SIRET (siège)
- 385 241 583 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR25385241583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 385 241 583
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 109 153,5 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 04 mai 1992
- Siège social
- 17 RUE DE CRELE MR BRUNET DANIEL, 51130, VILLENEUVE-RENNEVILLE-CHEVIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC BRUNET FOISSY
EXPLOITATION AGRICOLE EN COMMUN
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Finances de GAEC BRUNET FOISSY
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INSEEÉtablissements de GAEC BRUNET FOISSY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51130 VILLENEUVE-RENNEVILLE-CHEVIGNYSiègeActif
385 241 583 00017 · ouvert le 09 avril 1992 · NAF 0111Z
Documents juridiques de GAEC BRUNET FOISSY
INPIConformité de GAEC BRUNET FOISSY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC BRUNET FOISSY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC BRUNET FOISSY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC BRUNET FOISSY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC BRUNET FOISSY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 mai 1992
Questions fréquentes sur GAEC BRUNET FOISSY
Quel est le numéro SIREN de GAEC BRUNET FOISSY ?
Le numéro SIREN de GAEC BRUNET FOISSY est 385 241 583. Le SIRET de son siège social est 385 241 583 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25385241583.
Qui dirige GAEC BRUNET FOISSY ?
GAEC BRUNET FOISSY est dirigée par ARMELLE BRUNET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC BRUNET FOISSY ?
Le siège social de GAEC BRUNET FOISSY est situé 17 rue de Crele Mr Brunet Daniel, 51130 Villeneuve-Renneville-Chevigny.
GAEC BRUNET FOISSY est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC BRUNET FOISSY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC BRUNET FOISSY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC BRUNET FOISSY.
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