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GAEC BRUNET FOISSY

Active
Siren385 241 583Société civile51130 VILLENEUVE-RENNEVILLE-CHEVIGNYCréée le 04 mai 1992

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
109 k€

GAEC BRUNET FOISSY est une société civile immatriculée le 4 mai 1992 sous le numéro SIREN 385 241 583. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue de Crele Mr Brunet Daniel, 51130 Villeneuve-Renneville-Chevigny. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par ARMELLE BRUNET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC BRUNET FOISSY

Dénomination
GAEC BRUNET FOISSY
SIREN
385 241 583
SIRET (siège)
385 241 583 00017
N° TVA intracommunautaire
FR25385241583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 241 583
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
109 153,5 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
04 mai 1992
Siège social
17 RUE DE CRELE MR BRUNET DANIEL, 51130, VILLENEUVE-RENNEVILLE-CHEVIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC BRUNET FOISSY

EXPLOITATION AGRICOLE EN COMMUN

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Finances de GAEC BRUNET FOISSY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC BRUNET FOISSY

AB

ARMELLE BRUNET

Gérant

Depuis la création (04 mai 1992) · 34 ans

YB

YVES BRUNET

Gérant

Depuis la création (04 mai 1992) · 34 ans

Établissements de GAEC BRUNET FOISSY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51130 VILLENEUVE-RENNEVILLE-CHEVIGNYSiègeActif

    385 241 583 00017 · ouvert le 09 avril 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de GAEC BRUNET FOISSY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 1998

  • Acte

Conformité de GAEC BRUNET FOISSY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC BRUNET FOISSY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC BRUNET FOISSY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC BRUNET FOISSY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC BRUNET FOISSY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 mai 1992

Questions fréquentes sur GAEC BRUNET FOISSY

Quel est le numéro SIREN de GAEC BRUNET FOISSY ?

Le numéro SIREN de GAEC BRUNET FOISSY est 385 241 583. Le SIRET de son siège social est 385 241 583 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25385241583.

Qui dirige GAEC BRUNET FOISSY ?

GAEC BRUNET FOISSY est dirigée par ARMELLE BRUNET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC BRUNET FOISSY ?

Le siège social de GAEC BRUNET FOISSY est situé 17 rue de Crele Mr Brunet Daniel, 51130 Villeneuve-Renneville-Chevigny.

GAEC BRUNET FOISSY est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC BRUNET FOISSY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC BRUNET FOISSY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC BRUNET FOISSY.