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DU BUSSON

Active
Siren538 462 706Société civile44530 GUENROUETCréée le 12 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

DU BUSSON est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 décembre 2011, identifiée par le SIREN 538 462 706. Le siège social de l'entreprise se trouve Barel Notre Dame de Grace Notre-Dame de Grace, 44530 Guenrouet. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. Elle est dirigée par STEPHANE BOISSEAU, gérant.

Fiche d'identité de DU BUSSON

Dénomination
DU BUSSON
SIREN
538 462 706
SIRET (siège)
538 462 706 00010
N° TVA intracommunautaire
FR85538462706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 462 706
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
12 décembre 2011
Siège social
BAREL NOTRE DAME DE GRACE NOTRE-DAME DE GRACE, 44530, GUENROUET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU BUSSON

Activités réputées agricoles (élevage de bovins laits)

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Finances de DU BUSSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DU BUSSON

SB

STEPHANE BOISSEAU

Gérant

Depuis la création (12 décembre 2011) · 14 ans

CL

CLAIRE LECOU

Gérant

En poste depuis février 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DU BUSSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44530 GUENROUETSiègeActif

    538 462 706 00010 · ouvert le 15 décembre 2011 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DU BUSSON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 février 2017

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de DU BUSSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU BUSSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU BUSSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU BUSSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DU BUSSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU BUSSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU BUSSON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE

    modification du Gérant Boisseau, Stéphane Jean-Baptiste Joseph, nomination du Gérant : Lecou, nom d'usage : Boisseau, Claire Marie Anne Josèphe

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

    Autre immatriculation personne morale · Immatriculée le 2011-12-12 · Début d'activité : 2011-12-15

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 2011

Questions fréquentes sur DU BUSSON

Quel est le numéro SIREN de DU BUSSON ?

Le numéro SIREN de DU BUSSON est 538 462 706. Le SIRET de son siège social est 538 462 706 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85538462706.

Qui dirige DU BUSSON ?

DU BUSSON est dirigée par STEPHANE BOISSEAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU BUSSON ?

Le siège social de DU BUSSON est situé Barel Notre Dame de Grace Notre-Dame de Grace, 44530 Guenrouet.

DU BUSSON est-elle toujours en activité ?

Oui, DU BUSSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU BUSSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU BUSSON.

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