DU JUGE
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
- Capital social
- 10,0 k€
DU JUGE est une société civile immatriculée le 1er septembre 2017 sous le numéro SIREN 831 648 738. Son siège social est situé Le Juge, 12200 Martiel. Son activité principale est élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z). Elle est dirigée par SYLVAIN VAURS, gérant.
Fiche d'identité de DU JUGE
INSEE- Dénomination
- DU JUGE
- SIREN
- 831 648 738
- SIRET (siège)
- 831 648 738 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR11831648738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 648 738
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 01 septembre 2017
- Siège social
- LE JUGE , 12200, MARTIEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DU JUGE
Elevage
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Finances de DU JUGE
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INSEEÉtablissements de DU JUGE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12200 MARTIELSiègeActif
831 648 738 00019 · ouvert le 01 septembre 2017 · NAF 0145Z
Documents juridiques de DU JUGE
INPIConformité de DU JUGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU JUGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
128 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU JUGE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 21 mai 2026 · N° 23-12.812
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Décision du 25 mars 2026 · N° 24-21.790
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Décision du 14 janvier 2026 · N° 24-84.683
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 03 décembre 2025 · N° 25-83.319
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 02 juillet 2025 · N° 24-21.917
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Décision du 12 juin 2025 · N° 25-82.624
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 décembre 2024 · N° 23-16.532
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 10 juillet 2024 · N° 24-83.862
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 06 février 2024 · N° 23-86.256
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 30 janvier 2024 · N° 23-84.773
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 15 novembre 2023 · N° 23-81.135
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 17 octobre 2023 · N° 23-82.077
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 07 juin 2023 · N° 23-81.699
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 05 janvier 2023 · N° 22-81.155
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 29 novembre 2022 · N° 22-81.814
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 25 octobre 2022 · N° 22-84.862
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 octobre 2022 · N° 20-22.801
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 06 septembre 2022 · N° 22-84.048
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 23 mars 2022 · N° 21-83.064
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 mars 2022 · N° 20-19.174
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU JUGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DU JUGE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2017
Questions fréquentes sur DU JUGE
Quel est le numéro SIREN de DU JUGE ?
Le numéro SIREN de DU JUGE est 831 648 738. Le SIRET de son siège social est 831 648 738 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11831648738.
Qui dirige DU JUGE ?
DU JUGE est dirigée par SYLVAIN VAURS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DU JUGE ?
Le siège social de DU JUGE est situé Le Juge, 12200 Martiel.
DU JUGE est-elle toujours en activité ?
Oui, DU JUGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU JUGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU JUGE.
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