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DU MAS DE BREL

Active
Siren982 300 154Société civile46160 Saint-SulpiceCréée le 13 décembre 2023

0145Z · Élevage d'ovins et de caprins

Documents
Capital social
100 k€

DU MAS DE BREL est une société civile immatriculée le 13 décembre 2023 sous le numéro SIREN 982 300 154. Elle est domiciliée 4075 RTE du Causse, 46160 Saint-Sulpice. Son activité principale est élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z). La direction est assurée par Thibaut RAMES en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DU MAS DE BREL

Dénomination
DU MAS DE BREL
SIREN
982 300 154
SIRET (siège)
982 300 154 00019
N° TVA intracommunautaire
FR25982300154Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 300 154
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
100 000 €
Code NAF / APE
0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
Date de création
13 décembre 2023
Siège social
4075 RTE du Causse, 46160, Saint-Sulpice
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DU MAS DE BREL

exercice d'activités agricoles au sens de l'article L311-1 du code rural et de la pêche maritime

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Finances de DU MAS DE BREL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DU MAS DE BREL

TR

Thibaut RAMES

Gérant

Depuis la création (13 décembre 2023) · 2 ans

AR

Adrien RAMES

Gérant

Depuis la création (13 décembre 2023) · 2 ans

Établissements de DU MAS DE BREL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46160 Saint-SulpiceSiègeActif

    982 300 154 00019 · ouvert le 01 décembre 2023 · NAF 0145Z

Documents juridiques de DU MAS DE BREL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 avril 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 15 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 15 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 07 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2023

  • Acte

Conformité de DU MAS DE BREL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU MAS DE BREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DU MAS DE BREL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU MAS DE BREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DU MAS DE BREL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2023

Questions fréquentes sur DU MAS DE BREL

Quel est le numéro SIREN de DU MAS DE BREL ?

Le numéro SIREN de DU MAS DE BREL est 982 300 154. Le SIRET de son siège social est 982 300 154 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25982300154.

Qui dirige DU MAS DE BREL ?

DU MAS DE BREL est dirigée par Thibaut RAMES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU MAS DE BREL ?

Le siège social de DU MAS DE BREL est situé 4075 RTE du Causse, 46160 Saint-Sulpice.

DU MAS DE BREL est-elle toujours en activité ?

Oui, DU MAS DE BREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU MAS DE BREL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU MAS DE BREL.